Présentation de la marque UN TOIT POUR LES ABEILLES
Déposée par voie électronique le 15 mai 2019 par UN TOIT POUR LES ABEILLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « UN TOIT POUR LES ABEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-23 du 7 juin 2019.
Le déposant est UN TOIT POUR LES ABEILLES domicilié(e) 1 ESPLANADE PERSPECTIVE DE L'OCEAN - 17000 - LA ROCHELLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque UN TOIT POUR LES ABEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4551464.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UN TOIT POUR LES ABEILLES - 1 ESPLANADE PERSPECTIVE DE L'OCEAN - 17000 - LA ROCHELLE - France
SMISSAERT, Madame SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36
Café; thé; cacao; préparations faites de céréales; pâtisseries; confiserie; glaces alimentaires; miel; gelée royale à usage alimentaire, propolis à usage alimentaire; sirop d'agave (édulcorant naturel); biscuits; gâteaux; biscottes; sucreries; infusions non médicinales, tisanes non médicinales; compléments alimentaires à usage non médical à base de miel, de gelée royale, de propolis, d'extraits de plantes; Miel naturel; Miel de roseau; Pâtes à tartiner sucrées [miel]; Succédanés du miel; Bonbons au miel non médicinaux; Miel naturel mûr; Sucreries non médicinales à base de miel; Préparations à base de céréales enrobées de sucre et de miel ;
Présentation de produits de la ruche sur tout moyen de communication pour la vente au détail; services de vente au détail y compris via des démonstrations à domicile et l'internet, de produits de la ruche, de miel, de propolis, de pollen et de gelée royale, de tous produits y compris alimentaires et cosmétiques à base de miel, de propolis, de pollen et de gelée royale; parrainage promotionnel de ruches et d'abeilles; promotion de produits de la ruche par le parrainage promotionnel et publicitaire d'installation et d'entretien d'installations apicoles; parrainage promotionnel d'organisations faisant la promotion de la gestion et de la préservation de l'environnement; mise à disposition de produits de la ruche dans le cadre de programmes de fidélisation commerciale de la clientèle ;
Parrainage financier d'installations apicoles ;
Services d'accès à du contenu, à des sites, à des portails internet et à des bases de données; services de fourniture d'accès à des plateformes sur internet, ainsi que sur l'internet mobile; services de fournitures (transmission) de données; services d'échanges électroniques de données mémorisées dans des bases de données accessibles par le biais de réseaux de télécommunication; services de téléchargement de données numérisées en ligne; services de mise à disposition de liens de données électroniques; services d'échange d'informations et de documents informatisés; services de transmission et réception (transmission) d'information de bases de données via des réseaux de télécommunications; services de transmission de dépêches et de messages; services de communication et de diffusion de données; services de location de temps d'accès à une base de données; services de location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ;
Organisation de visites d'installations apicoles; services d'information et de conseil en matière de tourisme, de voyages et de transports (à l'exception des services d'information et de conseil en matière d'hébergement temporaire) en lien avec l'organisation de voyages; services d’informations et organisation de visites touristiques d'installations apicoles ;
Services d’agriculture, d`apiculture, d`horticulture et de sylviculture, location de ruches.
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